Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://michaelvallee.com/ pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
1. Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://michaelvallee.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Entrepreneur individuel Michael VALLEE Capital social de 0€ Numéro de TVA: FR15899274682 – 21 RUE DU HAUT VAL MARY 95630 Meriel
Responsable publication : Michael VALLEE – vallee.michael7@gmail.com
Webmaster : Michael VALLEE – vallee.michael7@gmail.com
Hébergeur : Hostinger
- Raison sociale : Hostinger
- Bureau du registraire : HOSTINGER,
- Hostinger, UAB, Jonavos str. 60C, 44192 joignable par téléphone : +37064503378 ou Email : domains@hostinger.com
- Siège social : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant: https://www.hostinger.fr/contact.
Lieu du serveur du site: Dans un centre de données européen situé à Paris en France
Délégué à la protection des données : Michael VALLEE – vallee.michael7@gmail.com.
Le webmaster et responsable de la publication du site internet https://michaelvallee.com/ est un praticien du bien-être et du mieux-être. Il propose des activités de conseil en énergétique traditionnelle chinoise. Il n’est titulaire d’aucune certification professionnelle ou diplôme d’État.
Les formations suivies, bien que non officiellement reconnues, comprennent une formation supérieure en Diététique Chinoise et en Pharmacopée Chinoise dispensée par M. Philippe Sionneau.
Ces activités relèvent des pratiques » dites « non conventionnelles », pour soulager certains maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global.
Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies.
Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.
Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.
Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.
2. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://michaelvallee.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mériel
4. Conditions de modification des mentions légales
L’éditeur du site https://michaelvallee.com/ se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.
Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.
L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.
La présente politique, éditée le 07/02/2024, a été mise à jour le 08/03/2024.